Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 17 Juin 2024 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
– Forfait scolaire 2024 dont Diwan
– Proposition de motion pour le Conseil Municipal – finances publiques
– CDG56 Convention Mission Inspection du travail (ACFI)
– Convention de partenariat avec l’école de musique associative Sonam’ – Année 2024
– Décision Modificative sur le résultat de fonctionnement transféré à l’investissement
– Modification de la délibération 20240311_15 relative à l’acquisition d’une emprise de la parcelle ZH 647 rue du Pont-Glaz
– Acquisition de la parcelle ZP 88 « Domaine des Ecureuils »
– Acquisition de la parcelle ZR 52 « Les Landes de Plouhinec »
– Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise de la rue Hent En Douar – ZA de Bellevue
– Cession emprise domaine public de la commune au profit de BBO Communauté ZA de Bellevue
– Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise des dépendances de la voirie Kerplévert
– Cession emprise domaine public Kerplévert au profit de M. LE BOSSER Bruno
– Modification de la délibération n° D20230911_06 : Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « Le Petit Commun »
– Modification des limites de l’agglomération route de Nostang – Entrée Est
– Adoption des tableaux de classement des voiries existantes sur le territoire de la commune de Merlevenez
– Dénomination des voies de liaison entre les hameaux hors agglomération
– Dénomination des voies de circulation dans les hameaux de la commune
– Adoption des tableaux de classement des voiries dans le cadre de la procédure d’adressage sur le territoire de la commune de Merlevenez
– Numérotation des voies de circulation hors agglomération et dans les hameaux de la commune de Merlevenez
– Dénomination et Numérotation de la route de Pont-Lorois
– Numérotation de la rue de la Madeleine
– Numérotation rue des Lauriers
– Numérotation Impasse des Lauriers
– Numérotation rue Glenmor
– Numérotation rue Nouvelle
– Numérotation Impasse du Douet
– Dénomination rue des Près de Locohin
– Numérotation Impasse des Chênes
– Questions diverses